Déposée le 12 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLOU MIRACLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « QUATRE (4) FEUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLOU MIRACLE domicilié(e) Z.I. Route de Pernes, 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON (FRANCE) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.
La marque QUATRE (4) FEUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE CLOU MIRACLE, Société à responsabilité limitée - Z.I. Route de Pernes, 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON (FRANCE) - France
Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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